Déposée le 30 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK AFFAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEPOURIEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STOCK AFFAIRES domicilié(e) 28, Bd GAMBETTA, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 261 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL STOCK AFFAIRES - France.
La marque CEPOURIEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Meubles, glaces, cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes les matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ; ni en plaqué, peigne et éponges ; brosses matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boites en verres, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, verres (récipients) porte savon, pulvérisateurs de parfum, vapo à parfum. Bougeoirs, vases, vaiselles, flacons, porte serviettes, poudriers (non en métaux précieux). Tissus et linge de maison, couvertures de lit et de table Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sois (à l'exception des carrelages et des peintures de sols). Jeux à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur télévisions, jouet, articles de gym et de sport à l'exception des vêtements, tapis, chaussures, décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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